CGV


Conditions générales de vente d’Oxence

 

Préambule

Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») ont pour objet de définir l’ensemble des modalités applicables pour tout achat de produits (ci-après le/s « Produit/s ») réalisé sur le site internet www.oxence.com (ci-après le « Site ») par un client (ci-après le « Client » ou « Vous »). Ces CGV constitue un contrat, conclu entre le Client et la société Oxence (ci-après « Oxence »).

Le Client et Oxence peuvent ci-après être désignés individuellement comme « Partie » ou ensemble comme les « Parties ».

  • Description des Produits

Les Produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le Site le jour de la consultation du Site par le Client et dans la limite des stocks disponibles. Oxence se réserve le droit de retirer ou d’ajouter des Produits à la vente à tout moment. Les descriptions fournies pour chaque Produit sont les plus exactes possible mais peuvent ne pas être exhaustives.

  • Prix

Les prix de vente affichés pour les Produits proposés à la vente sur le Site sont fermes et exprimés en euros toutes taxes comprises (TTC). Pour toute livraison en dehors de l’Union Européenne, des taxes douanières ou toute autre taxe spécifique pour la réception des Produits peuvent être dues. Dans ce cas, il appartient au Client de s’en acquitter. Oxence n’est pas en mesure et n’est pas tenue d’informer le Client des taxes applicables dans tout pays en dehors de l’Union Européenne dans lequel le Client souhaite être livré. Il appartient donc au Client de se renseigner préalablement auprès des autorités du pays de livraison choisi.

Les prix affichés sur le Site ne tiennent pas compte des frais de livraison qui vous seront indiqués avant que Vous ne validiez votre commande et pourront varier selon le pays de livraison choisi ainsi que selon le nombre de Produits commandés.

Les prix affichés sur le Site peuvent faire l’objet de modifications à tout moment mais les commandes déjà effectuées et confirmées par Oxence ne sauraient être impactées par de telles modifications. 

  • Commande

Pour choisir un Produit, le Client clique dessus puis l’ajoute à son panier en cliquant sur le bouton [__]. Pour chaque Produit, le Client pourra sélectionner [la couleur, la taille et la quantité souhaitée].

Une fois l’article placé dans son panier, le Client pourra continuer sa navigation sur le Site et éventuellement choisir d’autres Produits.

Une fois le/s Produit/s choisi/s placé/s dans le panier, le Client devra valider ce panier pour passer au processus de finalisation de la commande.

Le Client devra alors obligatoirement fournir les informations suivantes : Nom, prénom, adresse mail, numéro de téléphone, adresse de livraison, adresse de facturation. 

Le Client choisira ensuite un mode de livraison. Les frais de livraison seront alors appliqués en conséquence.

Le Client pourra ensuite vérifier l’exactitude des informations attachées à son panier et à sa commande (Produits, adresses, prix, etc.) et, éventuellement, modifier ces informations.

Le Client devra ensuite cocher la case matérialisant son acceptation des CGV pour ensuite passer à la dernière étape de la commande.

Le Client renseignera alors les renseignements quant au mode de paiement choisi puis cliquera sur le bouton [__] pour définitivement valider sa commande.

  • Paiement

Oxence offre au Client un paiement sécurisé.

Le paiement s’effectue, au choix du Client, par carte bancaire ou via Paypal.

Pour un paiement par carte bancaire, le Client renseignera le numéro de la carte utilisée, le nom y figurant, la date d’expiration de la carte utilisée ainsi que le code de sécurité figurant au dos de la carte utilisée.

Pour un paiement via Paypal, le Client sera redirigé sur la plateforme internet de Paypal pour y effectuer son paiement.

Le Client cliquera enfin sur le bouton [__] pour définitivement valider sa commande.

Une fois la commande passée et le paiement effectué, le Client recevra un email de confirmation à l’adresse renseignée.

  • Livraisons

Le Client ne pourra se faire livrer sa commande que dans les pays renseignés sur le Site. Il sera alors informé du montant forfaitaire des frais de livraison.

Au moment du passage de la commande, le Client devra renseigner une adresse de facturation. Cette adresse sera utilisée pour l’envoi des Produits après validation de la commande, sauf indication d’une adresse de livraison différente de l’adresse de facturation.

Les frais de livraison seront calculés automatiquement au moment de la finalisation de la commande et indiqués préalablement à sa validation. Oxence utilise les services de La Poste et [autre ?] pour toute livraison. En toutes hypothèses, le Client disposera d’un numéro de suivi de sa commande.

Tout bien abimé à la réception de la commande devra être signalé au transporteur concerné, seul responsable de l’intégrité des Produits pendant le transport.

Votre commande sera livrée à la date de livraison indiquée sur le Site lors de la validation de votre achat et confirmée ensuite par mail.

Vous êtes tenus de vérifier votre commande au moment de la livraison. Dans le cas où une anomalie serait identifiée, vous devrez indiquer au transporteur vos réserves quant à la livraison en indiquant les raisons invoquées. Vous devrez également contacter Oxence.

  • Transfert de propriété

Le transfert de propriété d’un Produit à un Client intervient dès que le prix du Produit commandé est intégralement reçu par Oxence.

  • Droit de rétractation

Le Client bénéficie d’un droit de rétractation qu’il peut exercer pendant 14 jours à compter de la réception de tout Produit commandé sur le Site.

Le Client sera remboursé du montant intégral qu’il a payé, y compris les frais de livraison, dans les 14 jours qui suivent le jour de sa notification d’exercice du droit de rétractation. Néanmoins, Oxence peut différer le remboursement jusqu’à ce qu’elle reçoive le/s Produit/s concerné/s ou jusqu’à ce que le Client apporte la preuve de l’expédition du ou des Produit/s, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

Oxence n’est pas tenu de rembourser les frais supplémentaires de livraison si le Client a expressément choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard proposé par Oxence. Dans ce cas, Oxence remboursera tout de même les frais de livraison « standard » et le Client supportera la différence.

Les frais entraînés par l’envoi du ou des Produit/s retourné/s lors de l’exercice du droit de rétractation sont à la charge exclusive du Client.

Lors de l’exercice de son droit de rétractation, le Client doit retourner le/s Produit/s concerné/s dans les 14 jours qui suivent le jour de sa notification d’exercice du droit de rétractation.

Pour exercer votre droit de rétractation, Vous devez nous en notifier par écrit, en nous renvoyant le formulaire de rétractation figurant en bas de page dûment rempli à l’adresse suivante :

OXENCE 28 rue Lignier 75020 Paris

Vous devrez prendre soin des Produits que Vous souhaitez renvoyer et ne pas les ouvrir ni les utiliser ni les endommager.

En particulier, les Produits renvoyés doivent être retournés en parfait état dans leur emballage d’origine intact, ni descellé, ni abimé et devront être accompagnés d’une copie de la facture.

  • Retours

En cas de livraison d’un Produit ne correspondant à la commande, Vous pourrez, dans un délai de 15 jours, retourner le Produit à Oxence, pour échange, à l’adresse suivante :

OXENCE 28 rue Lignier 75020 Paris

En cas de différence de prix entre le Produit échangé et le Produit second, le Client ou Oxence, supportera, selon le cas de figure, ladite différence.

  • Responsabilité

Si Oxence n’est pas en mesure de livrer une commande ou si les Produits livrés ne sont pas ceux que Vous avez commandés, ou s’ils sont défectueux ou endommagés, ou si la quantité livrée est incorrecte, Oxence pourra, à sa discrétion :

  • Remédier à toute pénurie ou absence de livraison ou livraison incorrecte ; ou
  • Remplacer tous Produits qui seraient défectueux ou endommagés ; ou
  • Rembourser le montant que Vous avez payé pour les Produits en question.

Cela ne fait pas obstacle au bénéfice de votre droit de rétractation tel qu’énoncé à l’article 7 ci-dessus.

Aucune stipulation des présentes CGV ne saurait exclure ou limiter les droits dont Vous disposez en vertu du droit applicable. En tout état de cause, Vous bénéficiez des garanties légales, et en particulier de la garantie de conformité telle que prévue par les articles L. 211-4 et suivants du Code de la consommation et à la garantie des vices cachés selon les termes de l’article 1641 et suivants du Code civil.

Toute personne qui n’est pas partie aux présent Contrat ne dispose d’aucun droit d’exiger l’application d’une condition quelconque des présentes.

  • Force majeure

Oxence ne saurait être tenue responsable de tout manquement ou retard d’exécution de l’une quelconque des stipulations des présentes CGV qui résulterait d’évènements indépendants de sa volonté (« Cas de Force Majeure »).

Un Cas de Force Majeure comprend tout acte, évènement, omission ou autre accident indépendant de la volonté d’Oxence. Les Cas de Force Majeure comprennent notamment, sans que cette liste ne soit exhaustive, les situations suivantes :

  • Les grèves et tous autres mouvements sociaux ;
  • Les troubles civils, émeutes, invasions, attaques terroristes ou menaces d’attaques terroristes, les guerres (déclarées ou non) ;
  • Les incendies, les explosions, les tempêtes, les inondations, les tremblements de terre, les épidémies, ou autres catastrophes naturelles ;
  • L’impossibilité d’utiliser les transports (routiers, ferroviaires, maritimes, aériens, etc.) ou tout autre moyen de transport qu’il soit public ou privé ;
  • L’impossibilité d’utiliser les réseaux de télécommunications privés ou publics.

Les obligations d’Oxence en vertu des présentes CGV seront réputées suspendues durant la période au cours de laquelle le Cas de Force Majeure se poursuit.

Oxence mettra tout en œuvre pour remédier aux inconvénients causés par le Cas de Force Majeure et pour trouver une solution lui permettant d’exécuter ses obligations contractuelles dans les meilleurs délais.

  • Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments (textes, images, logos, marques, bases de données, etc.) présents sur le Site ou tout autre site internet assimilé détenu par Oxence est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et ne peut être reproduit ou utilisé sans l’accord préalable d’Oxence.

Nul n’est autorisé à exploiter, diffuser ou utiliser les éléments faisant l’objet de droits de propriété intellectuelle détenus par Oxence, notamment le nom « Oxence », sans l’accord préalable écrit d’Oxence. Les marques et logos appartenant à Oxence sont des marques déposées. Toute reproduction sans l’autorisation d’Oxence est susceptible de constituer une contrefaçon. 

  • Protection des données personnelle
1. Privacy policy

Les données personnelles que Vous transmettez à Oxence font l’objet d’un traitement par Oxence pour les besoins de gestion des commandes et d’exécution des contrats.

Par ailleurs, Vous pourrez vous inscrire à la newsletter d’Oxence et recevoir des propositions commerciales sur les produits d’Oxence, sous réserve d’avoir autorisé expressément et au préalable Oxence à utiliser vos informations personnelles à cet effet. 

Conformément à la loi dite « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, telle que modifiée, chaque Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des informations le concernant.

2. Cookies

Un cookie peut être implanté sur l’ordinateur votre ordinatuer afin d’enregistrer les informations relatives à votre navigation sur le web. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur en ce sens.

  • Modification des CGV

Oxence pourra modifier occasionnellement les présentes CGV notamment afin de s’adapter aux évolutions réglementaires et législatives ainsi que pour toute autre raison qu’Oxence jugerait utile, à sa discrétion.

  • Droit application et juridiction compétente

Les présentes CGV et toute commande passée sur le Site sont régies par le droit français.

Dans le cas d’une réclamation, celle-ci devra être faite par courrier ou par email adressé au Service Client aux coordonnées indiquées à l’article 15 afin de tenter de trouver une solution amiable. Oxence s’engage à traiter la réclamation dans les meilleurs délais.

Si une action devait être intentée devant une juridiction, celle-ci relèverait exclusivement des juridictions compétentes dans le ressort de la Cour d’Appel de Paris.

  • Service client

Pour toute demande relative à Oxence, au Site ou aux Produits, Vous pouvez contacter le Service Client par courrier postal à l’adresse suivante :

Oxence 28 rue Ligner 75020 Paris

Ou encore par email à oxenceparis@gmail.com.

Formulaire de rétractation

A l’attention de OXENCE, 28 rue Ligner, 75020 Paris, email :

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :

  • Référence produit
  • Commandé le

Nom du consommateur

Adresse du consommateur

Signature du consommateur (formulaire papier)

Date